Installer un cheval dans une nouvelle écurie, c’est vérifier les clôtures, les sorties au pré, l’alimentation et la façon dont l’établissement gère les urgences. Le contrat de pension mérite la même attention, mais c’est souvent la partie que l’on survole.
Beaucoup de propriétaires pensent que si leur cheval se blesse à l’écurie, l’assurance de l’écurie paiera les frais vétérinaires. Ce n’est pas forcément vrai. L’assurance professionnelle d’un établissement peut protéger l’écurie contre des réclamations couvertes lorsqu’elle est tenue pour légalement responsable d’un accident. Ce n’est pas automatiquement une assurance santé pour votre cheval, et elle ne couvre généralement pas vos affaires personnelles rangées dans une sellerie partagée.
Votre propre assurance peut combler une partie de ces lacunes. Selon votre situation, cela peut comprendre une assurance responsabilité civile pour votre cheval, une couverture des frais médicaux et de la mortalité pour le cheval lui-même, ainsi qu’une protection pour la sellerie et le matériel.
Les noms de polices et les exemples de cet article s’appuient sur les assurances couramment proposées aux États-Unis. D’autres pays organisent ces garanties différemment. Même aux États-Unis, les assureurs utilisent des formulations, des exclusions et des plafonds différents. Considérez cet article comme un guide des questions à poser, et non comme un substitut à la lecture de la police qui vous est proposée.
Ce que l’assurance de l’écurie peut couvrir
Deux types d’assurance concernent particulièrement les pensions pour chevaux : la responsabilité civile professionnelle et la garantie « garde, détention et contrôle ». Elles n’ont pas le même objet, et il ne faut supposer d’aucune des deux qu’elle couvre tous les accidents.
La responsabilité civile professionnelle équestre peut protéger un établissement contre des réclamations couvertes selon lesquelles son activité a causé des blessures à une personne ou des dommages matériels. Par exemple, un visiteur peut trébucher sur un tuyau d’arrosage laissé dans une allée mal éclairée.
Cette garantie suppose en général que l’établissement soit légalement responsable de l’incident. Elle ne signifie pas que l’assureur de l’écurie paie automatiquement chaque fois qu’une personne est blessée ou qu’un cheval a un accident sur les lieux. Les exclusions, les conditions et les plafonds de la police continuent de s’appliquer.
La garantie « garde, détention et contrôle » (CCC, pour care, custody and control) répond à un problème particulier de l’assurance responsabilité civile professionnelle ordinaire : les biens appartenant à autrui sont couramment exclus tant qu’ils sont confiés à l’entreprise. Un cheval en pension est le bien d’autrui, confié à l’établissement pour être nourri, hébergé ou soigné. Si un cheval se blesse parce que l’établissement n’a pas réparé une clôture qu’il savait endommagée, la garantie CCC peut jouer, selon les conditions de la police et la responsabilité légale de l’établissement.
La garantie CCC peut protéger un établissement contre des réclamations couvertes portant sur la blessure ou la mort de chevaux placés sous sa garde, sa détention ou son contrôle, lorsque l’établissement est légalement responsable du dommage. La police peut fixer un montant maximal par cheval, et d’autres restrictions peuvent s’appliquer. Ne supposez pas que la garantie CCC paie les frais vétérinaires pour chaque blessure ou maladie. Demandez à l’établissement quel type de garantie il détient, quels événements sont couverts et quel est le plafond pour un cheval.
Aucune de ces garanties ne doit être confondue avec une assurance couvrant les frais ordinaires liés à la possession d’un cheval. Une colique un mardi tranquille, un coup de pied au pré sans que personne ne soit en faute, une maladie ou une boiterie qui s’installe avec le temps peuvent ne donner lieu à aucune réclamation contre l’écurie. Si l’établissement n’est pas légalement responsable, son assurance responsabilité civile ne paiera généralement pas du seul fait que le cheval s’est blessé pendant qu’il y était en pension.
Les garanties à envisager
Quatre types de garanties méritent d’être compris lorsque votre cheval est hébergé chez quelqu’un d’autre. Leur utilité dépend de votre situation, de la valeur de votre cheval et de votre matériel, et des exigences de votre contrat de pension.
La responsabilité civile personnelle du propriétaire
Ce type de garantie, parfois appelé responsabilité civile équestre personnelle, peut vous protéger contre des réclamations couvertes si vous êtes tenu pour légalement responsable des blessures que votre cheval a causées à une personne ou des dommages qu’il a causés aux biens d’autrui. Par exemple, votre cheval peut s’échapper et provoquer un accident de la route, ou blesser quelqu’un pendant qu’il est manipulé.
La responsabilité n’est pas automatique chaque fois qu’un cheval cause une blessure. Les circonstances et le droit de l’État concerné comptent. Certaines polices couvrent les blessures causées aux personnes mais excluent celles causées à d’autres animaux. Si votre cheval donne un coup de pied au cheval d’un autre pensionnaire et le blesse, demandez à l’assureur si ce type de dommage matériel est couvert. Une exclusion distincte peut viser les animaux placés sous votre propre garde, détention ou contrôle, comme un cheval qui vous appartient ou dont vous êtes responsable.
Une assurance habitation de propriétaire ou de locataire peut offrir une certaine protection de responsabilité civile personnelle pour les chevaux, mais les garanties varient. Certaines polices limitent ou excluent certaines activités équestres, et la garantie peut dépendre de l’usage du cheval, personnel ou professionnel.
Demandez à votre agent d’assurance d’examiner votre police en tenant compte de votre cheval et de votre contrat de pension. Si la police n’offre pas la protection dont vous avez besoin, une police distincte de responsabilité civile équestre peut être une solution.
L’assurance mortalité équine
L’assurance mortalité équine ressemble à une assurance vie pour un cheval. Si le cheval meurt d’une cause couverte par la police, l’assureur verse la valeur assurée, sous réserve des conditions de la police.
Les polices mortalité tous risques standard couvrent généralement le décès résultant d’un large éventail de causes, sous réserve des exclusions. Les polices à risques désignés ne couvrent que des événements précis, parmi lesquels peuvent figurer l’incendie, la foudre ou la mort pendant le transport. Certaines polices comprennent aussi une garantie vol, mais il convient d’en vérifier les conditions et les exclusions.
La valeur assurée est fixée à la prise d’effet de la police, selon les exigences d’évaluation de l’assureur. Ce doit être un montant que vous pouvez justifier par un document d’achat, une expertise ou d’autres pièces. Les assureurs peuvent exiger un examen vétérinaire, surtout pour les chevaux de grande valeur, et peuvent exclure les affections préexistantes. Les polices peuvent aussi imposer une déclaration rapide lorsqu’un cheval tombe malade ou se blesse, même s’il n’est pas mort.
Certains assureurs proposent également une garantie perte d’usage. Elle peut prévoir une indemnisation si le cheval subit une blessure ou une maladie couverte qui l’empêche définitivement de remplir l’usage auquel il était destiné, même s’il survit. Elle est distincte de la garantie mortalité standard et peut comporter des restrictions importantes. Demandez ce qui constitue une perte d’usage et comment l’assureur calcule l’indemnité.
Avant de souscrire, demandez quelles causes de décès sont couvertes, quelles exclusions s’appliquent et ce que vous devez faire si votre cheval tombe malade, se blesse ou disparaît.
La garantie frais médicaux et chirurgicaux majeurs
L’assurance frais médicaux et chirurgicaux majeurs aide à payer certains frais vétérinaires résultant de maladies ou de blessures couvertes. Selon la police, cela peut comprendre les examens de diagnostic, l’hospitalisation et la chirurgie. La chirurgie de colique est l’une des raisons pour lesquelles les propriétaires envisagent cette garantie. Les soins d’urgence et la chirurgie peuvent vite coûter cher, et être couvert peut alléger la charge financière.
Les polices comportent habituellement des plafonds, des franchises et des exclusions. Les soins vétérinaires courants, les vaccins, la dentisterie et les affections préexistantes ne sont généralement pas couverts. Certaines formules limitent aussi la garantie pour certaines affections, certains traitements ou certains types de chirurgie.
La garantie frais médicaux et chirurgicaux majeurs est souvent proposée en complément d’une police mortalité, bien que la disponibilité et les conditions varient selon l’assureur. Demandez quelles urgences et quels traitements sont couverts, combien la police paiera, si les plafonds s’appliquent par sinistre ou par année d’assurance, et s’il existe des délais de carence ou des limites de durée pour les traitements.
La sellerie et le matériel
Selles, filets, couvertures et autre matériel peuvent facilement représenter plusieurs milliers de dollars. Dans une pension, ces affaires peuvent être rangées dans une sellerie partagée ou dans un autre endroit auquel d’autres personnes ont accès.
Une assurance habitation de propriétaire ou de locataire peut offrir une certaine protection pour les biens volés ou endommagés hors du domicile, mais des plafonds et des exclusions peuvent s’appliquer. Une police distincte pour la sellerie, un avenant pour objets désignés ou une autre garantie spécialisée peut mieux protéger le matériel de valeur.
Demandez si la garantie s’applique lorsque votre matériel est rangé à l’écurie, utilisé en concours ou transporté ailleurs. Vérifiez comment le vol est défini et si la police impose des mesures de sécurité particulières.
Photographiez votre matériel et conservez les factures ou d’autres justificatifs de valeur avec les papiers de votre cheval. Ne supposez pas que l’assurance de l’écurie couvre votre matériel personnel.
Comprendre le coût de l’assurance d’un cheval
Le coût de l’assurance d’un cheval dépend du type et du montant de la garantie, de l’âge et de la valeur du cheval, de l’usage auquel il est destiné et des exigences de l’assureur.
La responsabilité civile équestre personnelle est souvent relativement peu coûteuse par rapport à d’autres assurances pour chevaux. Les garanties frais médicaux majeurs et mortalité peuvent coûter nettement plus cher, selon la valeur assurée du cheval, les plafonds de garantie et la franchise.
En comparant les devis, ne vous arrêtez pas à la prime annuelle. Vérifiez la franchise, l’indemnité maximale, les exclusions et les frais qui resteraient à votre charge. Une prime plus basse n’est pas forcément plus avantageuse si la garantie est limitée.
Ce que le contrat de pension peut exiger
Deux clauses qui peuvent avoir une incidence sur votre assurance et vos responsabilités juridiques méritent d’être lues attentivement avant de signer un contrat de pension.
Désigner l’écurie comme assuré additionnel
Certains contrats de pension exigent que le propriétaire du cheval désigne l’établissement comme assuré additionnel sur sa police de responsabilité civile personnelle ou équestre.
Un avenant d’assuré additionnel peut étendre à l’écurie certaines protections de responsabilité civile pour des réclamations couvertes découlant du cheval du pensionnaire ou des actes ou du comportement du pensionnaire lui-même. La protection dépend de la rédaction de l’avenant et ne s’étend pas automatiquement à toute réclamation impliquant le cheval ou l’établissement. Il ne faut généralement pas y voir une assurance contre la négligence propre de l’écurie.
Si le contrat comporte cette exigence, demandez à votre assureur si votre police le permet, quelle protection l’avenant apporte et s’il entraîne un coût supplémentaire. Assurez-vous que la garantie correspond à ce que le contrat de pension demande réellement.
Décharges de responsabilité et lois sur les activités équestres
Les contrats de pension comportent couramment une décharge ou une renonciation par laquelle vous reconnaissez que les chevaux sont imprévisibles et que certains risques sont inhérents au fait d’en posséder, de les manipuler ou de se trouver près d’eux.
De nombreux États américains ont aussi des lois sur la responsabilité liée aux activités équestres, qui limitent la responsabilité pour les blessures résultant des risques inhérents à ces activités. Ces lois ne sont toutefois pas identiques d’un bout à l’autre du pays. Les exceptions varient d’un État à l’autre et peuvent concerner, par exemple, un matériel défectueux, le non-respect d’exigences de sécurité précises ou un comportement imprudent ou intentionnel.
Une décharge signée et une loi sur les activités équestres ne signifient pas qu’un établissement est automatiquement protégé contre toute réclamation. Leur effet dépend de leur rédaction, des circonstances et du droit de l’État où l’incident se produit.
Ni l’une ni l’autre ne constitue une assurance pour votre cheval, et aucune ne remplace une garantie de responsabilité civile si votre cheval blesse quelqu’un. Si vous avez des questions sur une décharge ou sur une clause particulière du contrat, envisagez de consulter un avocat qui connaît le droit de votre État.
Les questions à poser avant de signer
Posez ces questions lors de la visite de l’écurie, en même temps que celles sur les sorties au pré, l’alimentation et les soins quotidiens. Les réponses importantes doivent figurer dans le contrat de pension ou être appuyées par des documents appropriés, et pas seulement données au détour d’une conversation.
- L’établissement a-t-il une assurance responsabilité civile professionnelle équestre et une garantie « garde, détention et contrôle » (CCC) ?
- L’établissement peut-il fournir une attestation d’assurance en cours de validité ou d’autres documents justifiant de sa couverture ?
- Si l’établissement a une garantie CCC, quel est le plafond pour un cheval, et quels types de dommages couvre-t-elle ?
- Le contrat de pension impose-t-il aux pensionnaires une assurance responsabilité civile personnelle du propriétaire ? Si oui, quel plafond de garantie est exigé ?
- L’écurie doit-elle être désignée comme assuré additionnel, et quels documents ou quel avenant exige-t-elle ?
- Les entraîneurs, maréchaux-ferrants et enseignants extérieurs doivent-ils avoir leur propre assurance lorsqu’ils travaillent dans l’établissement ?
- La sellerie est-elle fermée à clé, et l’assurance de l’établissement couvre-t-elle le matériel personnel des pensionnaires ? Sinon, quelles dispositions sont prévues pour le ranger ?
- Quelle est la procédure de l’écurie, et jusqu’à quel montant peut-elle autoriser des soins vétérinaires d’urgence si je suis injoignable ?
Une attestation d’assurance peut aider à confirmer qu’une police est en vigueur, mais elle ne montre pas toutes les exclusions et ne garantit pas la prise en charge d’un sinistre donné.
Un responsable capable de répondre clairement à ces questions vous donne des informations utiles sur la manière dont l’établissement aborde le risque et la responsabilité. Des réponses vagues sont une raison de demander des précisions, pas une raison de passer sur les clauses d’assurance du contrat.
Arriver avec la bonne couverture en place
Choisir une écurie avec des boxes sûrs, des clôtures solides et de bonnes pratiques de soins est une part importante de la protection de votre cheval. Comprendre les assurances en place en est une autre.
L’assurance n’empêchera ni une colique, ni un coup de pied au pré, ni un accident. Mais la bonne couverture peut vous protéger d’une partie des conséquences financières quand quelque chose tourne mal.
Si votre cheval est déjà en pension, comparez votre contrat de pension avec vos propres polices d’assurance. Vérifiez que vous comprenez ce que l’écurie couvre, ce dont vous êtes responsable et si votre couverture répond aux exigences du contrat.
Si vous cherchez encore un établissement, Recherche de Pension Équestre peut vous aider à comparer les écuries par emplacement, à consulter leurs tarifs et leurs prestations, et à voir quels établissements signalent des boxes, des places au pré ou des places en paddock disponibles. Servez-vous des questions de cet article lorsque vous contactez ou visitez des établissements pour en savoir plus sur leurs assurances et leurs procédures d’urgence. Les propriétaires gèrent eux-mêmes leur fiche et leurs disponibilités : contactez donc directement l’écurie pour confirmer qu’une place est toujours libre.